Infractions : zoom sur le pot d'échappement

Préambule
Si le sujet vous intéresse, nous vous conseillons la lecture de deux autres articles sur thème des infractions à moto :
- Zoom sur les plaques d'immatriculation
- Zoom sur le permis de conduire et la carte grise

Que ça soit pour le bruit, le look ou même pour la performance, de nombreux motards décident de modifier ou remplacer leur système d'échappement.

Mais avant tout, clarifions les choses. Par abus de langage, le terme "pot d'échappement" désigne en général le silencieux. A ne pas confondre avec la ligne d'échappement.

Le silencieux est une sorte de tube servant à ralentir et refroidir les gaz d'échappement tout en étouffant au maximum le bruit juste avant qu'ils ne s'échappent grâce à cette fameuse chicane. Quant à la ligne d'échappement, elle est composée d'un collecteur, d'un catalyseur et enfin d'un (ou plusieurs) silencieux.

Le collecteur emmène les gaz issus des cylindres du moteur vers le catalyseur, qui lui a pour but d'éviter au maximum la pollution émise par le véhicule. Enfin, les gaz d'échappement quittent le catalyseur et sortent par le (ou les) silencieux.

Quelle est la réglementation sur les pots d'échappement de moto ?

Depuis 2016, il y a une forte volonté du gouvernement de lutter contre les nuisances sonores, entrainant un durcissement de la loi concernant les pots d'échappement de moto .

L'article R318-3 du Code de la Route précise désormais que vous êtes dans l'obligation de posséder un système d'échappement homologué afin de ne pas (trop) polluer ni gêner les autres usagers ou riverains.

Et la verbalisation se fait seulement à l'appréciation de l'agent, car il n'y a aucun seuil maximal officiel en décibels à ne pas dépasser et donc pas de contrôle au sonomètre imposé.

Mais c'est quoi un pot d'échappement homologué ?

Pour faire simple, un pot homologué est le système d'échappement d'origine de votre moto. En effet, le constructeur importe ses motos de façon à ce qu'elles passent tous les contrôles (normes anti-pollution par exemple) du pays dans lequel elles seront vendues.

Donc théoriquement, à partir du moment où vous modifiez ou remplacez tout ou partie de votre système d'échappement, vous circulez avec un échappement qui n'aura peut-être pas été prévu pour votre moto. Ainsi, il pourrait être considéré comme non homologué. Mais dans la réalité, le simple fait d'installer un silencieux homologué pour la route en France ne posera pas de problème.

A savoir : le niveau sonore à l'arrêt autorisé pour votre moto est inscrit à la case U.1 de votre carte grise. Cela pourra servir de référence en cas de contrôle au sonomètre.

En général, tous les pots vendus comme homologués pour la route en France et ne produisant pas un niveau sonore supérieur à celui indiqué sur votre carte grise seront tolérés.

Quels sont les risques lorsque l'on roule avec un pot d'échappement non homologué ?

Toute opération tendant à supprimer ou à réduire l'efficacité du dispositif d'échappement et/ou silencieux est condamnée par la loi. Cela peut se traduire par changer de silencieux, retirer la chicane, le catalyseur, voire même rouler en échappement libre. Mais également par le perçage de la chicane ou du silencieux par exemple.

Dans ce cas vous pouvez être sanctionnés pour deux motifs différents :

• le bruit excessif
• la modification du système d'échappement

Vous risquez alors deux amendes de 4e classe soit 135€ chacune (minorées à 90€). Auxquelles peut s'ajouter une autre de 11€ pour l'utilisation d'un pot d'échappement non homologué, ainsi qu'une immobilisation du véhicule.

Bien que la législation soit un peu floue, les amendes distribuées uniquement pour le motif du remplacement de votre pot d'échappement sont très rares. Les forces de l'ordre font preuve d'une tolérance pour les pots homologués pour la route qui ne seraient pas d'origine, à condition bien sûr qu'ils restent discrets !

En revanche, il existe des systèmes non homologués sur route, réservés à la compétition. Et l'utilisation de ces systèmes sur la route sera sévèrement puni par une amende de 5e classe, dont le montant sera déterminé par le juge au tribunal (dans la limite de 1500€). Comptez également sur l'obligation de présenter le véhicule en conformité avec la loi pour en récupérer l'usage.

Vous pouvez maintenant choisir votre nouveau silencieux en toute connaissance de cause 😉